Commission Permanente du 02 février 2024



DELIBERATIONS

001 - Commission des solidarités et de l'emploi en charge de la vieilllesse et du handicap, de l'enfance et de la famille


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/020224/D/001/4Dispositif culture et lien social 2024 - Délibération - Annexe06/02/202406/02/2024
CP/020224/D/001/5Avenant à la convention triennale de recrutement d'intervenants sociaux en commissariat et gendarmerie (ISCG) - Délibération - Annexe - Annexe06/02/202406/02/2024
CP/020224/D/001/6Coordination gérontologique : avenant à la convention de partenariat avec le Point info seniors porté par la Communauté de communes Larzac et Vallées sur la fonction de suivi et de coordination des services - Délibération - Annexe - Annexe06/02/202406/02/2024
CP/020224/D/001/7Conférence des Financeurs de l'Habitat Inclusif - Programmation Aide à la Vie Partagée - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe06/02/202406/02/2024
CP/020224/D/001/8Programme d'Equipement Social EHPAD ' Parc de la Corette ' - MUR DE BARREZ : demande de non versement du solde du prêt sans intérêt (PSI) accordée en 2018 - Délibération - Annexe06/02/202406/02/2024

002 - Commission des finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/020224/D/002/1Information de la Commission Permanente sur l'accomplissement de la formalité de compte rendu prévue à l'article L.3221-11 du CGCT - Délibération - Annexe06/02/202406/02/2024
CP/020224/D/002/2Convention de participation financière du Département au budget du SDIS de l'Aveyron - Délibération - Annexe - Annexe06/02/202406/02/2024
CP/020224/D/002/3Déplacement du Président du Département : mandat spécial - Délibération - Annexe06/02/202406/02/2024

003 - Commission des routes et mobilités


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/020224/D/003/9Aménagement de la RN 88 à 2x2 voies : partenariat école des Ponts Paris Tech - Délibération - Annexe06/02/202406/02/2024
CP/020224/D/003/10Programme Pluriannuel d'Investissement (PPI) - Programme Modernisation 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe06/02/202406/02/2024
CP/020224/D/003/11Partenariats - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe06/02/202406/02/2024
CP/020224/D/003/12Création d'une aire de covoiturage à Campagnac : passation d'un bail emphytéotique et d'une convention de gestion - Délibération - Annexe - Annexe06/02/202406/02/2024
CP/020224/D/003/13Transfert de domanialité - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe06/02/202406/02/2024
CP/020224/D/003/14Acquisitions, cessions de parcelles et diverses opérations foncières - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe06/02/202406/02/2024

004 - Commissions des ressources humaines


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/020224/D/004/15Évolution de l'état des effectifs budgétaires - Délibération - Annexe - Annexe06/02/202406/02/2024
CP/020224/D/004/16Politique sociale du Département - Délibération - Annexe06/02/202406/02/2024

005 - Commission du développement durable et de l'amélioration du cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/020224/D/005/17Aides aux groupements de communes en matière d'aménagement de rivières - Délibération - Annexe06/02/202406/02/2024
CP/020224/D/005/18Éducation à l'environnement et au développement durable - Délibération - Annexe06/02/202406/02/2024
CP/020224/D/005/19Aménagement et valorisation des Espaces Naturels Sensibles - Délibération - Annexe - Annexe06/02/202406/02/2024
CP/020224/D/005/20Aides aux collectivités en matière d'assainissement collectif et d'eau potable et aide exceptionnelle pour l'hygiénisation des boues - Délibération - Annexe06/02/202406/02/2024

006 - Commission de la culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/020224/D/006/21Musées départementaux - Délibération - Annexe - Annexe06/02/202406/02/2024
CP/020224/D/006/22Appel à projets Arts Vivants et Actions de médiation pour les Collèges de l'Aveyron - Année scolaire 2024-2025 - Délibération - Annexe - Annexe06/02/202406/02/2024
CP/020224/D/006/23Approbation du plan de gestion interrégional du bien UNESCO ' Chemins de Saint- Jacques-de-Compostelle en France ' - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe06/02/202406/02/2024
CP/020224/D/006/24Cession au Département de ressources éditoriales par le Réseau Canopé (atelier Canopé 12) - Délibération - Annexe - Annexe06/02/202406/02/2024
CP/020224/D/006/25Co-organisation d'un colloque international à Rodez - Délibération - Annexe06/02/202406/02/2024
CP/020224/D/006/26Politique Départementale en faveur du Sport - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe06/02/202406/02/2024

007 - Commission jeunesse, collèges et immobilier départemental


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/020224/D/007/27Collèges publics - Règlements conjoints des budgets primitifs 2024 - Délibération - Annexe06/02/202406/02/2024
CP/020224/D/007/28Transfert de propriété du collège public Albert Camus de Baraqueville au Département de l'Aveyron - Délibération - Annexe - Annexe06/02/202406/02/2024
CP/020224/D/007/29Transfert de propriété du collège public Lucie Aubrac de Rieupeyroux au Département de l'Aveyron - Délibération - Annexe - Annexe06/02/202406/02/2024
CP/020224/D/007/30Voyages scolaires éducatifs - Année 2024 - Délibération - Annexe - Annexe06/02/202406/02/2024
CP/020224/D/007/31Voyages à l'International - Année 2024 - Délibération - Annexe - Annexe06/02/202406/02/2024
CP/020224/D/007/32Rapport d'information sur l'opération ' l'Aveyron dans l'Assiette ' - Délibération - Annexe06/02/202406/02/2024
CP/020224/D/007/33Mise en vente de l'ancienne subdivision à Naucelle - Délibération - Annexe - Annexe06/02/202406/02/2024
CP/020224/D/007/34Création d'un Internat Territorial à Rodez - Constitution d'un groupement de commandes afin d‘engager les études de maîtrise d'œuvre - Eléments de programme et lancement de la consultation du concours restreint de maîtrise d'œuvre - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe06/02/202406/02/2024
CP/020224/D/007/35Aire du Viaduc de Millau - Espace Aveyron - travaux et renouvellement de la scénographie - Délibération - Annexe06/02/202406/02/2024

008 - Commission de l'agriculture et de l'aménagement du territoire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/020224/D/008/36Approbation des avenants aux Contrats Bourg Centre Occitanie de Marcillac - Saint Christophe Vallon et de Saint Côme d'Olt. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe06/02/202406/02/2024
CP/020224/D/008/37Approbation du Contrat Territorial Occitanie 2022-2028 de Rodez Agglomération - Délibération - Annexe - Annexe06/02/202406/02/2024
CP/020224/D/008/38Projet Alimentaire Territorial : dépôt de candidature à l'appel à projets 2023-2024 vers 'la Stratégie nationale pour l'Alimentation, la Nutrition et le Climat' et approbation du plan de financement triennal 2024-2026 - Délibération - Annexe06/02/202406/02/2024
CP/020224/D/008/39Convention de participation Département / GIP Aveyron Labo - Délibération - Annexe - Annexe06/02/202406/02/2024
CP/020224/D/008/40Retrait du Département du Syndicat mixte du COMBALOU - Délibération - Annexe06/02/202406/02/2024